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La cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE) est la deuxième composante de la contribution économique territoriale (CET) due par les entreprises et les travailleurs indépendants qui génèrent un certain montant de chiffre d’affaires, et qui est affectée aux collectivités territoriales (communes, départements, régions). Mais comment fonctionne cette cotisation ? Qui en est redevable ?
La CPME vous propose de répondre à deux questionnaires : ils concernent l’évolution de votre activité économique et votre stratégie vis-à-vis des marchés publics.
Vos résultats nous permettront de mieux vous connaitre et ainsi de mieux défendre vos intérêts.
Important : Ces deux enquêtes sont ouvertes à tous, même si vous ne répondez pas à des appels d’offres publics.
Chaque questionnaire ne vous prendra que quelques minutes.
POUR ACCÉDER AUX ENQUÊTES, MERCI DE CLIQUER SUR LES IMAGES CI-DESSOUS
Un cocktail clôturera cette présentation
Les PME anticipent une poursuite de l’embellie pour leur activité, l’emploi, et les investissements en 2018, selon une étude de BPI France publiée le 18 janvier. Selon cette enquête, réalisée en novembre auprès de 4 290 entreprises de un à 249 salariés, 47 % d’entre elles anticipaient une hausse de leur chiffre d’affaires pour 2017, et 21 % une baisse. Les difficultés de recrutement progressent néanmoins rapidement : 38 % des PME expriment de fortes difficultés, contre 31 % en 2016. Source AFP
Liaisons sociales Quotidien – L’actualité, Nº 17494, Section Acteurs, débats, événements, 23 janvier 2018
Le jeudi 8 novembre 2018 à la Maison de la Mutualité à Paris, participez aux Rencontres d’Affaires Francophones 2018, un événement multi-secteurs d’activités. Cette journée de conférences, tables rondes et rencontres B2B au Village Francophone des Affaires vous aidera à booster vos affaires à l’international, et particulièrement vers la francophonie.
Thème à l’honneur de l’édition 2018 :
Transformation digitale pour les PME/PMI, facteur de succès à l’international. Pourquoi l’Intelligence Artificielle est une clé d’innovation et d’industrialisation digitale et cognitive ?
Plus de 1000 dirigeants d’entreprises y sont attendus, des intervenants prestigieux venus partager leurs connaissances dans leur domaine de l’international, et des personnalités de France et de la francophonie venues dynamiser les échanges internationaux.
Programme
Jeudi – 08:00 Accueil des participants
Accueil des participants – Café de bienvenue
Jeudi – 08:30 Ouverture des Rencontres d’Affaires Francophones 2018
Ouverture des Rencontres d’Affaires Francophones et allocution de bienvenue par David Kassar, suivi de discours d’introduction par Édouard Philippe*, et de François Asselin.
Table ronde
Jeudi – 09:00 « Pourquoi s’internationaliser en francophonie ? »
animée par Christine Gilguy
Questions / Réponses
Témoignage
Jeudi – 10:00 Responsabilité Sociétale des Entreprises
Claude Wilfrid Etoka alias Willy Etoka est l’un des plus grands entrepreneurs et investisseurs africains. Il a récemment été nommé président de la commission RSE (Responsabilité Sociétale des Entreprises) du Groupement du Patronat Francophone et viendra témoigner de son implication dans le respect de ce concept (RSE) dans lequel les entreprises intègrent les préoccupations sociales, environnementales, et économiques dans leurs activités.
Conférence
Jeudi – 10:20 L’importance de protéger l’innovation à l’international
« Quelles sont les forces et les faiblesses économiques dans l’innovation à l’international ? » par Alain Juillet, expert en intelligence économique, ancien directeur du renseignement à la DGSE puis de l’intelligence économique au sein du SGDSN, conseiller senior auprès de Orrick Rambaud Martel.
Jeudi – 10:40 Pause café
Table ronde
Jeudi – 11:00 Transformation digitale des PME/PMI à l’international
animée par Annie Lichtner, journaliste IT et fondatrice de My Digital Week.
L’Intelligence Artificielle, clé d’innovation et d’industrialisation digitale et cognitive.
Exemples de coopération à l’international.
Témoignages d’acteurs de la transformation digitale, facteur de succès à l’international.
Questions / Réponses
Jeudi – 12:30 Cocktail déjeunatoire / Networking / B2B
Jeudi – 14:30 Table ronde « Financements publics/privés à l’international pour PME, PMI et ETI »
animée par Cécile Desjardins
Questions / Réponses
Jeudi – 15:30 Ateliers, networking, B2B et visite des partenaires
Jeudi – 19:00 Clôture des Rencontres d’Affaires Francophones 2018
Plus d’infos : www.rencontres-affaires-francophones.com
Le Premier ministre d’abord puis le président de la République ensuite, ont reçu le 22 janvier plus d’une centaine de patrons de grandes entreprises étrangères pour vanter l’attractivité de la France et les engager à investir dans notre pays.
Il convient de saluer cette initiative qui vise à dynamiser l’investissement et donc l’emploi sur le territoire français.
Pour autant, la CPME regrette de n’avoir pas été associée à cet évènement, l’attractivité de notre territoire reposant également sur son écosystème constitué, certes de grandes entreprises et de start-ups, mais également et surtout, faut-il le rappeler, de TPE-PME réparties dans l’ensemble des régions françaises et non dans les seules métropoles.
A cet égard, il est impératif que les conditions d’installation d’entreprises françaises ou étrangères soient identiques, notamment dans le domaine fiscal. Il est à souligner que si des mesures de simplification ont été prises, en particulier dans le domaine social, beaucoup reste à faire. La question du frein au développement que constituent les seuils sociaux est notamment un sujet à traiter.
Un récent sondage Elabe pour l’Institut de l’entreprise et le Parisien week-end, vient, à point nommé, rappeler un contraste entre l’excellente image des TPE-PME avec 90% de bonnes opinions et celle des grandes entreprises, seulement positive avec 44% d’opinions favorables. Plus que jamais, il est impératif de ne pas opposer grandes et petites entreprises mais de faire en sorte que le développement des unes entraîne la croissance des autres. C’est le sens par exemple de « Booster PME », initiative de la CPME visant, le 6 février prochain, à mettre en relation les directeurs des achats de grands groupes avec des chefs d’entreprise de PME.
Alors, Monsieur le président de la République, n’oubliez pas les artisans, les commerçants, les professions libérales et les TPE-PME.
Le Tableau de bord des services marchands présentant les résultats du mois d’octobre 2017 est en ligne et téléchargeable via le lien suivant :
Tableau de bord mensuel des services marchands – Résultats d’octobre 2017
Téléchargez les synthèses des comptes rendus des CODIR du 17/01/2018 :
Annoncée au printemps, la fin du RSI devient réalité au premier jour de 2018. Un bouleversement majeur, qui se fera progressivement, pour ne pas chambouler les indépendants.
2017 aura donc eu la peau du RSI. Le régime social des indépendants, très souvent décrié par les assurés, ne passera pas le cap de la nouvelle année. Le 1er janvier 2018 signe son arrêt de mort. Conformément aux promesses de campagne d’Emmanuel Macron, le RSI a donc été adossé au régime général dès le lundi 1er janvier. (source : l’Express – l’Entreprise)
Adhérents CPME PACA, vous rencontrez des difficultés avec les services de la SSI (ex. RSI), notre médiateur intervient !
Pour cela, envoyer un email explicatif à : secretariat@cpmepaca.fr
à lire : Régime social des indépendants (RSI): en 2018, tout change ou presque
Intervention de Prism’emploi – Professionnels du Recrutement et de l’Intérim sur la notion de valeur ajoutée dans les services et ses incidences fiscales, notamment
L’intervenant a noté que les services à forte main d’œuvre avaient été les plus impactés négativement de la transformation de la taxe professionnelle.
Il est également revenu sur le Crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE) et l’impact positif qu’il a sur le résultat des entreprises. Sans ce dispositif, les résultats de beaucoup d’entreprises auraient régressé.
Afin de limiter ces effets de transfert. En l’occurrence industrie/services, l’idée a été évoquée de prôner une taxe calculée par secteur d’activité et adapté à ces secteurs.
L’objectif ne doit pas être d’aller contre l’industrie mais de faire comprendre l’impact que ces modalités de calcul ont sur les entreprises à forte main d’œuvre.
Il faut également s’attacher à faire attention aux mécanismes de lissage qui cachent l’impact réel des réformes et comme pour la Révision des Valeurs Locatives des Locaux Professionnels (RVLLP) au bout de 5 ou 10 ans, il est trop tard pour agir.
Point sur le projet de directive européenne carte électronique des services
Une réunion s’est déroulée à Bercy sur ce thème avec différents acteurs du sujet dont la CPME. L’unanimité semblait se faire sur notre position. L’objectif est de faire en sorte que ce projet n’entre pas dans le circuit législatif. Nous faisons un fort lobbying pour faire en sorte que d’autres organisations patronales étrangères se rallient à notre position.
Présentation du calendrier CPME
• Les vœux de la CPME se dérouleront le 17 janvier 2018 à 18 h 30 à la CPME Nationale,
• Le mardi 12 juin se déroulera « PME ! by CPME ! »(Anciennement Planète PME) au Palais Brongniart.
BLOCTEL : les règles à respecter pour démarcher par téléphone, les sanctions encourues
Bloctel, service créé en 2016, est la liste d’opposition au démarchage téléphonique qui permet aux consommateurs de ne plus être démarchés par un professionnel avec lequel ils n’ont pas de relation contractuelle. L’inscription est gratuite pour les consommateurs. Conformément à la loi sur la conformément à la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation, il est interdit à un professionnel, directement ou par l’intermédiaire d’un tiers agissant pour son compte, de démarcher téléphoniquement un consommateur inscrit sur cette liste, à l’exception de certains cas énumérés par la loi et sauf en cas de relations contractuelles préexistantes. Chaque professionnel qui effectue des opérations de démarchage téléphonique auprès des consommateurs doit donc saisir le service Bloctel. Il doit le faire avant toute campagne de prospection commerciale et au moins mensuellement lorsque la campagne dure plus de 30 jours, pour s’assurer de la conformité des fichiers de prospection commerciale avec la liste d’opposition au démarchage téléphonique.Les participants s’interrogent sur la raison pour laquelle un consommateur, même s’il est inscrit sur liste rouge, peut être démarché. Il est indiqué dans ce cas que seul l’opérateur est contraint par cette liste rouge. Par conséquent, les autres entreprises peuvent prospecter librement en achetant les listes avec les numéros de téléphone collectés par d’autres biais, et non via l’annuaire.La sanction en cas de non-respect par une entreprise peut aller jusqu’à 75 000€, les TPE et PME étant les principales concernées.
Point d’informations sur le droit de la consommation – Directive européenne Cashback
La directive Cashback, permet aux commerçants et prestataires de services qui le souhaitent, de proposer à leurs clients de prélever sur leur carte bleue un montant supérieur au coût de leur achat, et de leur rendre le reste en monnaie. Son entrée en vigueur aura lieu fin 2018. Il est important de noter qu’il ne s’agit pas d’une obligation, mais d’une possibilité accordée aux commerçants. La commission sera très probablement à la charge de ces derniers, mais la directive n’est pas explicite sur ce point.
Plan d’enquêtes de la DGCCRF
Le site alim-confiance.gouv.fr répertorie les locaux (restaurants…) suite à des contrôles effectués, les résultats étant accessibles à tous. Parmi les entreprises affichées, certains adhérents ont signalé qu’ils ont été démarchés par des entreprises leur proposant notamment des sessions de formation en hygiène. Il est important de faire remonter ces informations à la DGCCRF.
Sécurité : une obligation de résultat dans les magasins : la Cour de cassation a estimé qu’il n’est pas nécessaire d’apporter une preuve de faute de la part du magasin : celui-ci a une obligation générale de résultat en matière de sécurité.
Affichage des prix : un rescrit de l’administration possible : le code de la consommation impose aux commerçants d’offrir aux consommateurs une information sur les prix. Pour les aider dans cette démarche et les assurer qu’en cas de contrôle ils sont conformes à la loi, il leur est désormais possible de demander à l’administration une prise de position formelle sur leur affichage.
Conférence Nationale des territoires en faveur des centres villes moyens
Bruno Le Maire a annoncé la mise en place prochaine d’une Conférence Nationale des territoires en faveur des centres villes moyens. Parallèlement, François ASSELIN et Xavier DOUAIS ont co-signé un courrier adressé à Patrick VIGNAL, Président de Centres-Villes en mouvement, le sollicitant pour une rencontre afin de mettre nos actions en commun sur la thématique de la revitalisation des centres-villes.Enfin, la CPME a été sollicitée pour une audition au Sénat sur ce sujet, le 29 novembre.
POINTS SUR LES NOUVELLES INITIATIVES DE LA COMMISSION EUROPÉENNE
La Commission européenne a publié fin septembre une communication sur une « stratégie de politique industrielle renouvelée ». Cette communication n’est pas novatrice à l’exception de deux éléments : la création d’une table ronde industrielle de haut niveau (« High Level Group ») et une journée annuelle de l’industrie. A ce stade, cette table ronde sera composée de 24 personnes, dont un ou deux chefs d’entreprises et des associations représentants l’industrie de chaque pays afin d’avoir une approche globale et pratique, une meilleure compréhension des enjeux. Une fois que les conditions seront clairement fixées, la Commission lancera un appel à candidature au mois de décembre. La CPME souhaite candidater afin que la vision des PMI françaises soit bien prise en compte. Elle cherche d’ores et déjà ce candidat (expert industriel/avec une vison TPI-PMI/parlant couramment anglais).
SEMAINE DE L’INDUSTRIE : NOUVELLE EDITION 2018
La Semaine de l’Industrie, manifestation annuelle, contribue depuis 2011 à changer le regard du public et plus particulièrement des jeunes sur l’Industrie grâce à des événements organisés en France métropolitaine et dans les DOM-TOM. La prochaine édition aura lieu du lundi 26 mars au dimanche 1er avril 2018, sur le thème : l’industrie connectée. La date coïncide au nouveau Salon en 2018 à Paris regroupant MIDEST, SMART Industries, INDUSTRIE Paris et TOLEXPO. Un déplacement est prévu par Frédérique Vidal, Ministre de l’enseignement supérieur car il va y avoir une allée dédiée à la formation.
PROJET DE LOI DE FINANCES 2018: QUELQUES ACTIONS CPME CIBLÉES SUR L’INDUSTRIE
Les actions menées au titre de l’industrie dans le cadre du projet de loi de finances pour 2018 portaient sur la réouverture du dispositif de sur-amortissement fiscal, la requalification des immobilisations industrielles en matière de taxes foncières, l’évolution du dispositif PINEL. Il est nécessaire de maintenir les dispositifs de soutien à l’activité (notamment le maintien du crédit d’impôt « transition énergétique » pour les fenêtres et les chaudières…).
Présentation du PLAN PME
Le Ministère de l’Economie et des Finances a lancé une concertation sur six chantiers clés pour les entreprises, à savoir :
Six groupes de travail seront créés et aboutiront à des propositions dont les conclusions seront rendues le 10 décembre. Une consultation publique en ligne sera ensuite lancée en janvier 2018 et un projet de loi pour la croissance et la transformation des entreprises sera finalement présenté en Conseil des ministres au mois d’avril 2018.
Présentation de chiffres sur la démographie d’entreprises artisanales : cas de l’Oise et du Loiret
Les chambres de métiers et de l’artisanat de l’Oise et du Loiret ont envoyé à la CPME Nationale les chiffres clés sur les créations d’entreprises dans leur département. Le constat est surprenant : alors que l’ISM observe une chute du nombre de créations par les microentrepreneurs, les chambres de métiers et de l’artisanat des deux départements constatent une forte progression. Les personnes autour de la table s’accordent pour dire que dans leur département respectif, le nombre de microentreprises est également en hausse.
Modalités d’organisation du groupe de travail sur le livre blanc 2018
Lors des précédentes réunions de la Section Artisanat, avait été émis le souhait de prendre une journée entière pour réfléchir à la rédaction d’un livre blanc. Il est désormais acté que cette journée se tiendra le 14 mars 2018, soit une journée de Comité Directeur. Une première session de travail aura lieu entre 10h et 11h30, puis une seconde aura lieu l’après-midi.
Afin que les personnes ne pouvant se rendre à la CPME Nationale le 14 mars puissent toutefois participer aux travaux de groupe, un questionnaire sera réalisé en amont. Les remontées permettront d’avoir une première base de travail.
Deux points majeurs seront amenés à être traités lors de cette journée, à savoir la gouvernance du réseau des chambres de métiers et de l’artisanat et l’apprentissage. La question sur l’orientation des jeunes dès le collège est primordiale et il sera intéressant de voir la situation dans d’autres pays, le Danemark et la Suisse notamment. A savoir que seuls 7 % des 15-16 ans en France sont en apprentissage.
Sur la gestion de l’apprentissage, la CPME n’a pas encore pris de position et veut prendre le temps du dialogue avec tous les acteurs, dont les régions.
Concernant les autres organisations interprofessionnelles, l’U2P « sous-traiterait » l’apprentissage aux chambres de métiers et de l’artisanat. Parallèlement, le MEDEF serait favorable à des CFA rentables, ce qui pose un problème d’équité, d’une part, entre les secteurs d’activité et, d’autre part, entre les régions.
De nombreux CFA sont présents hors des bassins d’emploi. Pour ne plus faire face à cette situation, il est à la fois nécessaire de faire un état des lieux de la situation dans chaque territoire, mais également de lancer des études de prospectives pour estimer la situation économique dans un futur proche.
Fonds national de promotion de communication de l’artisanat (FNPCA) : quel avenir ?
La taxe permettant de financer le FNPCA sera retirée et – à la place – sera créée une cotisation « volontaire forcée ». Au départ, seule l’U2P avait été consultée par le gouvernement sur la suppression de cette taxe. La CPME a toutefois pu s’installer au tour de table afin de se pencher sur la question. La Confédération demeure vigilante. Si elle est favorable à la suppression de la taxe, elle se montre en revanche en alerte quant au remplacement par une autre taxe. Pour information, en 2013, la Cour des Comptes avait émis la recommandation de « supprimer le FNPCA et la taxe affectée qui le finance, et de laisser aux organisations professionnelles concernées l’initiative d’effectuer cette mission de promotion de l’image de l’artisanat ».Le FNPCA a permis de lancer des messages forts au sein de la société française : « l’artisanat, première entreprise de France ». En revanche, elle n’a pas su capitaliser sur cette notoriété pour redynamiser les filières artisanales et amener davantage les jeunes sur la voie de l’apprentissage.
Promouvoir à la fois les actions réalisées dans les territoires et les métiers de l’artisanat
Afin de promouvoir l’artisanat, le comité souhaiterait que dans la communication de la CPME, le terme soit plus régulièrement cité. Ainsi, il pourrait être dit que la CPME est la Confédération des petites et moyennes entreprises et de l’artisanat. Ce discours est ainsi présent au CNPA. De même, le slogan « Fiers d’Etre Artisans » porté lors de la campagne pour les élections de chambres de métiers et de l’artisanat nécessite d’être répété lors d’événements. La CPME choisit chaque année des sujets de reportage pour Expression Directe et diffusés sur France Télévision. Le dernier reportage portait sur l’apprentissage. Le comité souhaiterait que chaque année, au moins un reportage porte sur l’artisanat. Parmi les nouveaux outils que pourraient créer la CPME et les fédérations adhérentes, il y a la réalisation d’interviews d’artisans, sur le modèle de ce que réalise RTL avec « rencontre d’artisans ». Par ailleurs, il souhaiterait qu’une veille soit réalisée au sein de chaque territoire afin qu’un message de félicitations soit adressé à chaque artisan lorsqu’un article le mentionne dans un journal.Un constat qui été réalisé est qu’il n’y a pas assez de communication entre la Section Artisanat de la CPME Nationale et les CPME territoriales. A ce titre, il est proposé de créer un format qui permettra à chacun de présenter un projet qu’il a lancé dans son territoire. La CPME Nationale pourrait alors se charger de diffuser le projet à l’ensemble des départements afin que celui-ci puisse être répété.Enfin, le comité propose d’organiser un événement qui aura à la fois pour but de présenter les métiers de l’artisanat et les territoires à travers des vidéos. L’objectif serait de se baser sur la renommée du Tour de France. Ainsi, à l’image des cyclistes, nous pourrions réaliser un circuit en allant à la rencontre d’artisans dans les villes du parcours.