Prenez connaissance ci-dessous des différentes recommandations : mise à jour à partir du 29 octobre 2020
du 05/08/2020
1. Poursuite et reprise d’activité en matière de sécurité au travail
1.1 Protocole sanitaire pour assurer la santé et la sécurité des salariés (dont modèles d’affiches) (maj 16/10)
1.2 Fiches conseils métiers et guides des organisations professionnelles (maj 15/06)
1.3 Télétravail (maj 16/06)
1.4 Approvisionnement et fabrication de masques (maj 23/07)
1.5 Subventions des équipements de protection de la CARSAT
1.6 Sécurité et cybersécurité
2. Mesures sanitaires générales
2.1 Port du masque obligatoire(mise à jour du 17/07)
2.2 Conditions d’autorisation de manifestation sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public (maj 23/04)
2.3 Covid : précautions pendant la période estivale
3. Mesures économiques
Voir le document du MINEFI sur les Mesures de soutien du 16/04
La FAQ du Gouvernement sur l’accompagnement des
entreprises (maj 13/05)
Le guide du Medef qui récapitule toutes les aides
économiques classées par type d’entreprise (maj
24/04)
Recap des dispositifs de soutiens aux entreprises confrontées à des problèmes de Trésorerie (maj 10.07.2020)
3.1 Charges sociales #URSSAF #AGIRC #ARCCO (maj 21/07)
3.2 Charges fiscales #DGFIP (maj 17/03)
3.3.1 Fonds de solidarité (maj 16/07)
3.3.2 Fonds de l’action sociale URSAFF
3.3.3 Fonds d’aide pour les travailleurs indépendants : « indemnité de perte de gains »
3.3.4 Fonds social de la GSC pour ses adhérents
3.3.5 Création d’une Aide exceptionnelle AGIRC – ARRCO aux dirigeants mandataires sociaux salariés
3.4 Prêts et garanties à la trésorerie #PGE #BPIFrance (maj 02/07)
3.5 Report ou étalement des loyers, eau, gaz, électricité (maj 26/03)
3.6 Indépendants, autoentrepreneurs et professions libérales (maj 15/04)
3.7 Ressortissants de la MSA (maj 30/03)
3.8 TVA (maj 06/04)
4. Mesures liées au travail
Voir document du Ministère du
Travail du 17/03
4.1 La mise en
place du télétravail (maj 20/03)
4.2 Modalité de
mise en oeuvre de l’activité partielle – chômage
partiel (maj
03/08)
4.3 Régime des arrêts de travail
dérogatoires et activité partielle depuis le 1er mai (maj 13/05)
4.4 Congés et jours de repos (maj 27/03)
4.5 CSE / consultation et mise en
place (maj 03/04)
4.6 Dispositifs et dérogations
spécifiques secteurs d’activités (maj 27/03)
4.7 FNE Formation (maj 05/06)
4.8 Entretien Professionel (maj 05/06)
4.9 Dispositif de contrôle des fraudes à l’activité partielle (maj 18/09)
5. Autres
Voir le dossier de presse du
Gouvernement présentant les 25 premières ordonnances (maj 25/03)
Voir la fiche pratique sur l’exécution de vos marchés
publics (maj du 08/04)
Voir le questions-réponses sur les indemnisations chômage (maj 15/04)
5.1 Prêts bancaires – Médiation du
crédit (maj du 02/04)
5.2 Assurances (maj 17/03)
5.3 Dispositif
d’aides de la Région SUD (maj du 05/05)
5.4 Apprentissage et Formation (information
sur les Alternants et les CFA) (maj
du 08/06)
5.5 Prévention et traitement des
difficultés des entreprises (maj
du 05/08)
5.6 Droit de retrait (maj du 17/03)
5.7 Crédit inter-entreprises
– Médiateur des entreprises (maj 02/04)
5.8.1 Informations de
la Préfecture du Var (maj 23/06)
5.8.2 Informations cyber sécurité et la sécurité
en entreprises (maj 02/06)
5.9 Droits et taxes douanières (maj 06/04)
Liens utiles et récapitulatif des différents dispositifs
6. Positions de l’UPV, du MEDEF et de la CPME
6.1 Voir les positions et communiqués de Presse (maj 22/04)
6.2 Flash Europe (maj 30/04)
6.3 Action syndicale : Signez la pétition en faveur de l’écosystème touristique varois
7. Chaîne de solidarité et d’entraide
7.1 L’UPV relaye les appels de solidarité : #jerecherche
7.2 L’UPV relaye les initiatives d’entraide : #jepropose
8. Poursuite ou reprise d’activité
8.1 L’UPV relaye des solutions concrètes de matériel sanitaire pour maintenir votre activité ou pour anticiper la reprise d’activité
9. Mieux vivre le confinement
Découvrez les nouveaux podcasts de l’UPV avec les bons conseils de différents experts
10. Secteurs Tourisme, Événementiel, Culture, Sport, Loisirs
10.1 Retrouvez le plan de relance pour les acteurs de la filière Tourisme, Evénementiel, Culture, Sports, Loisirs (maj 14/05)
Les adhérents de l’UPV peuvent nous contacter :
– Pour tous renseignements d’ordre Juridique et Economique
Par mail : juridique@upv.org ou par téléphone : 04.94.09.78.25
– Pour tous
renseignements relevant des assistantes sociales
Par mail : i.innocenti@upv.org ou par téléphone : 04.94.09.78.86
– Cellule UPV de
soutien psychologique pour les chefs d’entreprises adhérents
ainsi qu’à leurs salariés et aux travailleurs indépendants :